Bonjour,
Revenu de vacances. Une toute petite semaine vite passée. Petite tournée de clients et de clients potentiels en début de semaine et me revoilà au bureau. L’été n’est pas un long fleuve tranquille au niveau des marchés (marchés des actions par exemple), les prix du grains qui s’effritent sous les yeux des producteurs de grandes cultures, l’avènement d’une possible récession et voilà que tout le monde panique. Mon collègue Simon a concocté une perle d’analyse au niveau du hedging de porc et de grain la semaine dernière. Je vais donc faire un petit aparté pour vous parler de la règlementation des valeurs mobilières. Non, non! ne vous endormez pas tout de suite! C’est important puisque plusieurs clients et non-clients se plaignent souvent de la lourdeur de la chose. Avec raison, mais c’est ainsi!
Vous savez que notre industrie (contrats à terme et options) est l’une des plus règlementée de la Planète! Bizarrement des produits qui peuvent être plus exotiques comme les swaps et les swaptions et d’autres produits dérivés non listés en Bourse ne tombent pas dans la même catégorie de réglementation que la nôtre (même le candidat à la Vice-présence démocrate dirait c’est weird!). RJ O’Brien Canada doit se conformer à toutes les autorités réglementaires pour vous (votre entreprise) permettre d’ouvrir un compte de courtage et de hedging et qui vous donne ultimement accès aux différentes Bourses à travers le monde. Le processus est souvent long et un peu intrusif, mais l’industrie est ainsi faite. Il existe une règle capitale dans notre métier : bien connaitre son client (KYC – Know your client). Donc, on a pas le choix. On demande qui sont les actionnaires de l’entreprise (bénéficiaires ultimes), on demande leur pièce d’identité (souvent un permis de conduire), les derniers états financiers de l’entreprise (pour connaitre la capacité financière d’accéder aux marchés financiers). Beaucoup de ces informations sont déjà disponibles sur le site du Registraire des entreprises du Québec. Chaque personne est identifiée et son existence doit être vérifiée (on fait ce qu’on appelle un World check). Certaines entreprises voulant ouvrir un compte auront même besoin d’un garant. De toutes mes années dans le domaine du courtage, je n’ai jamais eu recours à la garantie offerte par une personne. Les positions ont toujours été liquidées avant que ce problème n’arrive. Les autres documents requis : les articles d’incorporation de l’entreprise. Tous ces documents sont normalement disponibles assez facilement (à travers les comptables ou les notaires).
Plusieurs entreprises sont détenues par d’autres entreprises, par des Trusts, des sociétés en commandite, des société de gestion, tout cela rentre dans des catégories où on ajoute une couche de complexité. Ca reste du papier, et on le sait, vous (et nous aussi) détestez cela. La pandémie aura au moins apporté des choses positives dans le domaine du courtage : les SIGNATURES électriques. Nous pouvons envoyer les documents par courriel et vous pouvez les signer de façon électronique. Ce qui améliore le processus.
Mais oui, cela reste un processus administratif, mais il faut comprendre que c’est pour la protection du public (c’est à dire – Vous!) que tout cela a été mis en place. A l’ère , où les fraudes sont monnaies courantes, on doit utiliser tous les leviers pour éviter que vous soyez pris dans de tels problèmes. Et il faut comprendre qu’en faisant affaire avec une firme reconnue, en cas de faillite du courtier, votre compte est protégé financièrement.
Pour consulter le site de réglementation que se soit pour votre compte de courtage d’entreprise ou même pour vos finances personnelles, le voici ici-bas.
Et ne pas oublier que ce processus revient à chaque 3 ans… Bien oui, normalement, on doit redocumenter le compte après un certain temps. C’est ainsi. Les choses changent dans les entreprises, le personnel ou les actionnaires peuvent quitter ou vendre leur participation. Et votre compte de courtage doit refléter ces changements.
Je vous laisse là-dessus. Je ne voulais vous paraitre trop rébarbatif, mais il fallait en parler un peu. Je suis comme votre dentiste, ce n’est jamais le fun d’être assis sur la chaise de celui-ci (ou celle-ci), mais on n’a pas le choix. L’admin, les papiers et le compte de courtage et la Bourse ca vient ensemble.
Si vous avez des besoin de couverture sur les Bourses, n’hésitez pas à nous contacter! Il nous fera plaisir de vous accompagner dans le processus décisionnel.
FRÉDÉRIC HAMEL, CFA
Stratège de Marché / Market Strategist
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